Mentions légales

A propos de ce site

ARCAGY-GINECO

Informations légales sur l'association :

• Dénomination : ARCAGY-GINECO
• Déclaré à la CNIL sous le numéro 1395211
• N° SIRET : 40236473100024
• Déclarée à la Préfecture de Police de Paris le 18 août 1993
• Forme juridique : Association Loi de 1901
• Adresse du siège : 8 Rue Lamennais, 75008 PARIS

Réalisation du site

• Rédacteurs : Pr. Eric Pujade-Lauraine, Mme Bénédicte Votan
• Graphiste multimédia : M. Bruno Poletto
• Développement technique : Light My Web

A qui s'adresse le site ARCAGY-GINECO

Les informations contenues sur le site Internet ARCAGY-GINECO (https://arcagy.org/) sont destinées à la fois au grand public et aux professionnels de santé, acteurs de la recherche clinique en cancérologie gynécologique. Les conditions d'utilisation du site ARCAGY-GINECO sont régies par la loi française, ainsi que les règles de fond et de forme.

Contenu du site

Toutes les informations contenues sur le site ARCAGY-GINECO ont été vérifiées, validées et documentées. Les sources documentaires, le cas échéant, sont disponibles, sur demande.

Les informations figurant sur le site ARCAGY-GINECO ne constituent de façon directe ou indirecte, ni un avis, ni une consultation médicale. Elles n'ont pas pour objet de remplacer les conseils, traitements ou recommandations proposés par vos professionnels de la santé. En cas de question ou de besoin concernant sa santé, l'utilisateur devra consulter et respecter l'avis de son médecin et des autres acteurs de santé qui assurent son suivi.

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction et de représentation sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est interdite. La reproduction des textes sur un support papier est permise, sous réserve du respect de toutes les conditions suivantes :

• La gratuité de la diffusion, donation,
• Le respect de l'intégrité des documents reproduits,
• Une citation de la source : « Ce document provient du site ARCAGY-GINECO (https://arcagy.org/) »

Mise à jour

Les différents chapitres du site « ARCAGY-GINECO » sont mis à jour de manière régulière, en fonction de l’état d’avancement des essais cliniques et des publications. Des pages d'actualité sont également réguilèrement mises à jour.

Politique de Sécurité et de confidentialité

Le responsable du site s'engage sur l'honneur à respecter les lois françaises et européennes sur la protection des informations personnelles, ainsi qu’à garantir un niveau de protection adéquate au traitement réalisé.

Collecte et utilisation des données personnelles

La mise en ligne des informations utiles pour alimenter le contenu du site « ARCAGY-GINECO » est effectuée avec l’accord de l’auteur ou des contributeurs.

Lorsque vous envoyez un formulaire de contact, créer un compte sur l’espace professionnel ou que vous vous inscrivez à la newsletter, nous pouvons collecter les informations suivantes : votre nom, votre prénom, votre email, votre fonction et votre centre de rattachement si applicable. Seules ces informations sont obligatoires pour la création du compte professionnel, pour l’envoi d’un formulaire de contact ou pour l'envoi de la newsletter.

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Ces dernières informations sont confidentielles.

Exercice des droits d’accès, de rectification et d’opposition :

Vous disposez d'un droit individuel d'accès, de rectification et d'opposition qui s'exerce auprès du Délégué à la Protection des Données sur demande par courrier électronique à : dpo@arcagy.org ou en nous écrivant à ARCAGY GINECO, 8, rue Lamennais, 75008 PARIS. Nous pouvons refuser de traiter des demandes pour des raisons légitimes ou des besoins légaux sauf dans le cas de votre inscription à la newsletter (où tous vos droit RGPD sont applicables).

Si vous souhaitez plus d’informations, n’hésitez pas à nous contacter par courrier électronique à dpo@arcagy.org ou en nous écrivant à ARCAGY GINECO, 8, rue Lamennais, 75008 PARIS.

Conservation des données :

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• Dans le cadre d’une création de compte professionnel, les informations sont conservées pour des raisons de fonctionnement.
• Dans le cadre d’une demande issue des formulaires de contact, elles ne sont conservées que durant la période nécessaire au traitement de la demande, à moins qu'une conservation plus longue ne soit nécessaire ou demandée par la loi.
• Dans le cadre de l'inscription à la newsletter, les informations sont conservées pour des raisons de fonctionnement et jusqu'à ce que vous appliquiez vos droits RGPD. 

Le responsable du site ne partage pas les informations à caractère personnel. Il s’engage sur l’honneur à ne pas divulguer ces informations à des tiers.

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Politique publicitaire

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Financement

Ce site est entièrement financé par ARCAGY-GINECO. Les sources de financement d’ARCAGY-GINECO sont des subventions de recherche accordées par des organismes privés (Industrie Pharmaceutique), des organismes publics (INCA, Ligue contre le cancer), les cotisations de ses membres et les dons.