Bases juridiques en France

L'émergence du concept de cancer professionnel

PARACELSE

C’est à Paracelse (Einsiedeln, 1493 – Salzbourg 1541) que l’on doit la description, chez les mineurs des Monts Métallifères, situés entre la Bohême (Tchéquie) et la Saxe (Allemagne), du mal des métaux. C’est la première description d’un cancer professionnel.

PAR LA SUITE...

En parallèle, dans De re metallica (1546), le minéralogiste allemand, Agricola Georgius, (Glauchau, 1494 - Chemnitz, 1555), décrit une maladie, chez les mêmes mineurs et lui donne le nom de mal des montagnes.
La notion de cancer professionnel remonte au 18ème siècle, avec la découverte au Royaume-Uni en 1775 par le chirurgien Percival Pott d’un excès de cancer de la peau du scrotum chez les enfants ramoneurs, en lien avec leurs expositions à la suie dans les conduits de cheminée.
Du côté allemand, au Nord-Ouest, les mines du Schneeberg produisaient, entre autre, du cuivre, de l’arsenic, de l’uranium radioactif, du fer, du bismuth, du plomb, du manganèse. Au sud, du côté tchèque, les mines du Joachimsthal, donnaient les mêmes minerais et surtout, à partir du 19 ^ème , de la pechblende d’où était extrait de l’uranium. Pour la petite histoire, c’est à partir de cet uranium que Marie Curie devait isoler le radium !
Les mineurs de ces régions présentaient des maladies respiratoires avec une toux chronique toute leur vie et plus tard des cancers des bronches dont ils mouraient. Ces cancers pulmonaires apparaissaient, en moyenne, après 25 ans de mine, mais parfois plus précocement, chez environ un travailleur de fond sur dix.
Dés la fin du 19 ^ème , siècle et au début du 20 ^ème , les scientifiques avaient attribué aux poussières inhalées la cause de ces cancers du poumon chez les mineurs. En effet, les poussières, respirées contenaient de l’arsenic (surtout au nord) ou des substances radioactives (surtout au sud).
Jusqu’à une période récente, les mineurs d’uranium présentaient encore, des cancers bronchiques plus nombreux, rattachés à l’inhalation de radon, gaz radioactif abondant dans ces mines.

Les cancérogènes selon le CIRC

GLOBALEMENT

L'IARC, dénombre 108 agents classés en Groupe 1, c'est-à-dire agents reconnus comme carcinogènes pour l'homme.
En outre, 66 agents, appartenant au Groupe 2A, sont considérés comme probablement carcinogène pour l'homme.

DANS L’ENVIRONNEMENT PROFESSIONNEL
 
De très nombreux facteurs sont des cancérogènes humains. Ces facteurs forment le groupe le plus nombreux de ceux qui ont été identifiés actuellement .
C'est près de la moitié des agents chimiques et physiques, composés et procédés industriels qui figurent parmi les 75 facteurs actuellement classés dans le groupe 1 (cancérogènes avérés) du centre international de recherche sur le cancer (CIRC), et c'est plus des deux tiers de ceux classés dans le groupe 2A (cancérogènes probables).

EN FRANCE...

7.900 nouveaux cas de cancers seraient attribuables à une exposition professionnelle, soit environ 2,3% des nouveaux cas recensés (3,9% pour l’homme et 0,4% pour la femme). Le cancer du poumon reste de loin le plus impacté par l’exposition professionnelle à des agents cancérogènes.
On estime que la population exposée professionnellement est de l'ordre de 5 millions, soit 23 % de la population active...
Les expositions des travailleurs à des agents cancérogènes les plus fréquentes sont, par ordre décroissant :

• Les rayonnements solaires, de loin le plus fréquent avec 28 %
• La fumée de tabac (23%)
• La silice cristalline, les émissions de diesel, le radon, les poussières de bois (10 % par agent)
• Le plomb, le benzène, l'amiante et le dibromure d'éthylène (~5 % par agent)

Pour en savoir plus : http://www.ttl.fi/Internet/English/Organization/Collaboration/Carex/

Les cinq catégories du CIRC

Les cancérogènes - la classification européenne

LA DÉFINITION OFFICIELLE

Un cancérogène (ou cancérigène) est un agent capable :

• De provoquer le cancer,
• D’augmenter la fréquence des cancers dans une population exposée,
• De modifier la répartition de la localisation des cancers observés dans une population (sans augmentation du nombre global de cancers),
• De favoriser une survenue plus précoce de tumeurs malignes dans une population.
   

Les cancers peuvent résulter d’une interaction entre plusieurs agents cancérogènes. Environ 10 % des salariés y sont exposés.

LE CENTRE INTERNATIONAL DE RECHERCHE SUR LE CANCER (CIRC)

Il existe un certain nombre de substances considérées comme des cancérogènes certains pour l’homme. Ces substances appartiennent au Groupe 1 défini par le Centre International de Recherche sur le Cancer ( CIRC ) de Lyon. Les définitions des groupes de substances sont précisées dans le tableau ci-dessous.

 LA CLASSIFICATION EUROPÉENNE

A l'opposé de la classification du CIRC qui a une portée scientifique, celle-ci à une vision plus réglementaire. Elle définit trois catégories de substances :

• Première catégorie (1A): une substance que l’on sait être cancérogène pour l’homme et une relation de cause à effet est démontrée.
• Deuxième catégorie (1B) : il existe une forte présomption d’effet cancérogène basée sur des études long terme chez l’animal et la positivité de tests appropriés
• Troisième catégorie (2) : une substance considérée comme préoccupante pour l’homme et un effet cancérogène possible à partir d'études animales mais les données sont encore insuffisantes.

Les substances appartenant au Groupe 1

LES CONSÉQUENCES DE CE CLASSEMENT 

Elles peuvent être, soit inscrites dans un des tableaux des maladies professionnelles , soit relever du système complémentaire.
Il faut souligner qu’environ la moitié des agents chimiques et physiques, composés et procédés industriels actuellement classés cancérogènes pour l’homme par le CIRC, sont présents dans l’environnement professionnel. 

UNE LISTE SPÉCIFIQUE...

Elle correspond toujours à une localisation de cancer précise.
Le tableau ci-dessous donne une liste des principaux cancers professionnels. On trouvera une liste, plus précise, de ces produits cancérogènes dans le chapitre consacré aux cancers indemnisés .

DES ABSENTS... 

Un certain nombre de cancérogènes avérés, classés en liste 1 par le CIRC ne font pas l’objet d’un tableau de maladie professionnelle en France. Il s'agit de la silice cristalline, du cadmium, du béryllium, des huiles minérales non raffinées, de la gazéification du charbon, de l’industrie du caoutchouc, du cuir, pour. Pour ces cancérogènes, les tableaux de Maladies Professionnelles ne mentionnent pas de cancer....

Les cancérogènes du groupe 1

La présence de produits chimiques classés Cancérogènes et/ou Mutagènes et/ou toxiques pour la Reproduction ( CMR ) ou d’un agent chimique dangereux, impose à l'employeur une séries d'obligations.

LE CADRE LÉGAL

Il est défini pour deux décrets modifiant le Code du Travail. Il s'agit, d'une part, du Décret n° 2001-97 du 1 ^er février 2001 qui établit les règles particulières de prévention des risques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction et, d'autre part, le Décret n° 2003-1254 du 23 décembre 2003 relatif à la prévention du risque chimique.

LES OBLIGATIONS DE L'EMPLOYEUR

Sept types d'obligations sont ainsi définies :

1. Obligation d’évaluer les risques d’exposition au poste de travail
2. Obligation de réduire les risques
3. Obligation de mesurage
4. Obligation d’information et de formation du personnel
5. Obligation d’établissement d’une fiche individuelle d’exposition pour chaque salarié exposé à une substance CMR ou à un agent chimique dangereux
6. Obligation de surveillance médicale renforcée au moins une fois par an
7. Délivrance d’une attestation d’exposition à un agent CMR ou à un agent chimique dangereux

Les cancers professionnels (métiers/cancérogène/cancer)

En termes de cancers professionnels...

Les deux listes de tableaux

LE CONTEXTE LÉGAL

Il existe deux listes officielles de tableaux de maladies professionnelles, une pour le Régime général (RG) de sécurité sociale et une pour le Régime agricole (RA).

POURQUOI ?

On estime à moins d’un quart du nombre potentiel de cancers sont reconnus en Maladie Professionnelle. Ce faible taux s’explique essentiellement par l’absence de déclaration.
Cette carence de déclaration est la conséquence, en partie, d’une information insuffisante des travailleurs eux-mêmes et d’un manque de sensibilisation des médecins aux problèmes de santé au travail.
De plus, en raison du long délai entre l’exposition et le diagnostic du cancer, au moins 10 ans voire jusqu’à plus de 40 ans, les cancers professionnels sont souvent diagnostiqués longtemps après cessation de l’activité professionnelle en cause.

7 à 20 % des décès par cancer sont imputables à des facteurs environnementaux...

DANS LES PAYS INDUSTRIALISÉS

On estime que de 7 à 20 % des décès par cancer sont imputables à des facteurs environnementaux non liés à des comportements individuels.

EN FRANCE...

Les suites de l'étude SUMER 2003
Le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC à Lyon), l’Institut Gustave Roussy (Villejuif), l’Université Pierre et Marie Curie-Paris VI et l’Académie de Médecine et des Sciences, ont estimé le nombre de cancers attribuables aux expositions professionnelles en 2000 en France.
Dans l'étude SUMER, ont été attribués à des expositions professionnelles, 4 335 cas de cancers chez les hommes, soit 2,7 % de la totalité des cancers et 403 chez les femmes représentant 0,3 % de la totalité des cancers.
Pour les décès par cancer d'origine professionnelle, l'étude en relevait 4 % chez les hommes et 0,6 % chez les femmes. Le cancer du poumon représentait, à lui seul, 75 % des décès attribuables aux expositions en milieu de travail, suivi du mésothéliome, 15 %, du cancer de la vessie, des leucémies, des cancers laryngés, naso-sinusiens et cutanés.

D'autres chiffres...
Selon les données de l’Institut de Veille Sanitaire ( InVS), de 4 à 8,5 % des cancers sont aujourd’hui suspectés d’être d’origine professionnelle, ce qui représente environ une incidence annuelle théorique de 11 000 à 26 000 nouveaux cas. Il faut souligner qu'une estimation plus précise est difficile car les facteurs sont souvent intriqués, que le pourcentage est variable selon le type de cancer et que les cancers professionnels n'ont pas de spécificités propres.. 

Les chiffres 
En 2015, 7.900 nouveaux cas de cancers seraient attribuables à une exposition professionnelle, soit environ 2,3% des nouveaux cas recensés (3,9% pour l’homme et 0,4% pour la femme). Le cancer du poumon reste de loin le plus impacté par l’exposition professionnelle à des agents cancérogènes (1 621 en relation avec l'amiante)...

Facteurs de risque et mortalité par cancer

Cancers imputables à des facteurs facteurs environnementaux

Source : rapport de 2004 du Plan national Santé Environnement) 

Mise à jour

23 mars 2020